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Apprêt :
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Couche (peinture ou papier) dont on enduit un mur ou une cloison pour améliorer les conditions de pose et l’aspect final du revêtement.
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Assurance Dommages-Ouvrage :
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Lorsqu’un promoteur fait construire un programme immobilier, il a l’obligation de souscrire cette assurance. L’assurance Dommages-Ouvrage garantit, en dehors de toute recherche de responsabilités, le paiement des travaux de réparation des dommages relevant de la garantie décennale, c’est à dire : tous les désordres qui compromettent la solidité de l’ouvrage et des éléments d’équipements ou encore le rendent impropre à sa destination. L’assurance Dommages-Ouvrage prend effet à compter de l’expiration de la garantie de parfait achèvement
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Attestation :
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Acte de certifier, de garantir la réalité d’un fait (exemple : une attestation de certification est remise à l’acquéreur ou au locataire d’un logement ayant obtenu une certification Qualitel et/ou H&E ou NF logement).
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Audit :
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Procédure de contrôle, effectuée par un organisme extérieur, qui évalue la bonne exécution des objectifs d’une entreprise.
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Béton :
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Mélange de sable, de ciment, de gravillons et d’eau
- Béton armé
Le mélange est complété par des armatures en acier qui en augmentent la résistance à la traction.
- Béton banché
Béton coulé dans des coffrages verticaux (des banches) dont les surfaces coffrantes sont constituées de panneaux métalliques ou de contreplaqué.
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Chape flottante :
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Chape de mortier coulée sur un matériau isolant lui-même posé sur le plancher support. La chape flottante qui est désolidarisée (c’est à dire pas en contact direct) des murs et des planchers atténue la transmission des vibrations sonores.
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Charges d’exploitation :
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Ensemble des dépenses liées aux équipements collectifs (exemple : ascenseur, entretien des parties communes…) qui incombent à tous les propriétaires ou locataires d’un appartement situé dans un même immeuble.
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Cloison :
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On désigne par cette appellation toutes les séparations non porteuses d’une construction.
- Cloison de distribution
Cloison utilisée pour séparer les différentes pièces d’un logement.
- Cloison séparative (ou mur séparatif)
Cloison servant à séparer un logement d’un autre logement ou des circulations communes.
- Cloison sèche
Cloison dont la pose s’effectue sans qu’il soit nécessaire de recourir à un élément liant de type plâtre, ciment, chaux.
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Ecosystème :
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Ensemble des êtres vivants (animaux ou végétaux) et des éléments non vivants (eau, air, matières solides) d’un même milieu dont les interactions doivent être respectés car indispensables à leur survie.
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Energies renouvelables :
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Matières premières et/ou phénomènes naturels utilisés pour produire de l’énergie (exemple : soleil, eau, vent…) et qui respectent l’environnement.
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Garantie de bon fonctionnement :
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Aussi appelée garantie biennale, celle-ci a été rendue obligatoire par la Loi du 4 janvier 1978. En tant qu’acquéreur d’un logement dans un programme de promotion immobilière, vous en bénéficiez pendant deux ans à compter de la date de réception des travaux. Elle s’applique en cas de mauvais fonctionnement des éléments d’équipement (par exemple :, volets, portes, fenêtres, robinetterie, équipements ménagers...) qui peuvent être enlevés ou remplacés sans détériorer le bâtiment.
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Garantie de parfait achèvement :
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Garantie obligatoire instituée par la Loi du 4 janvier 1978. Pendant un an à compter de la date de réception du logement, le promoteur vous doit cette garantie. Celle-ci couvre sans exception la réparation de tous les désordres ou défauts de conformité qui ont, soit fait l’objet de réserves dans le procès verbal de réception (voir définition) car ils étaient apparents, soit été signalés par lettre recommandée avec accusé de réception dans l’année suivant la réception. En tant qu’acquéreur, il vous revient de signaler au promoteur les défauts de construction apparents dans le délai d’un mois après la livraison.
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Garantie décennale :
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Garantie obligatoire, la garantie décennale est valable pendant dix ans à compter de la date de réception des travaux. Elle couvre tous les dommages qui compromettent la solidité d’un bâtiment ( par exemple, les défauts affectant la viabilité, les fondations, l’ossature, le clos et le couvert,...) ou le rendent impropre à sa destination. Elle couvre aussi les dommages qui portent atteinte à la solidité des équipements qui sont indissociables du bâtiment lui-même. Lorsque vous achetez un logement dans un programme de promotion immobilière, le promoteur vous doit la garantie décennale.
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Gestes verts :
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Ensemble de bonnes pratiques contribuant à la préservation de l’environnement (exemple : tri des déchets, pas de gaspillage de l’eau…).
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Gros oeuvre :
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Ensemble des éléments constituant la structure lourde d’un bâtiment : fondations, murs, planchers.
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Huisserie :
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C’est le bâti qui entoure les portes et les fenêtres.
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ISO 9000 :
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Il s’agit d’une certification d’entreprise, à la différence de la certification QUALITEL qui est une certification de produits et de services. ISO 9000 atteste, au regard d’un cahier des charges de normes européennes, la qualité de l’organisation et des procédures internes d’une entreprise.
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Joint de dilatation :
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Joint permettant d’absorber la variation des dimensions des matériaux sous l’effet des changements de température.
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La certification :
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(code de la consommation : Article L115-27 En vigueur - Modifié par Loi n°2001-1276 du 28 décembre 2001 art. 6 VI Finances rectificative pour 2001 (JORF 29 décembre 2001) : constitue une certification de produit ou de service soumise aux dispositions de la présente section l'activité par laquelle un organisme, distinct du fabricant, de l'importateur, du vendeur ou du prestataire, atteste, à la demande de celui-ci effectuée à des fins commerciales ou non commerciales, qu'un produit ou un service est conforme à des caractéristiques décrites dans un référentiel et faisant l'objet de contrôles. Le référentiel est un document technique définissant les caractéristiques que doit présenter un produit ou un service et les modalités du contrôle de la conformité du produit ou du service à ces caractéristiques.
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Lamellé-collé :
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Procédé constructif utilisé en charpente. Il s’agit d’une technique d’assemblage et de collage de lamelles de bois très fines.
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Les labels :
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le terme label n’est pas définit par la loi, sauf pour les produits agro-alimentaires.
On peut rencontrer des démarches de type « label » (hors du domaine agricole ou alimentaire) ou "contrôlé par un organisme indépendant". Elles ne constituent pas des certifications. Ces pratiques ne sont pas encadrées par des dispositions réglementaires mais sont licites tant qu’elles n’induisent pas de confusion avec une véritable certification dans l’esprit du public. (Définition du Ministère chargé de l’Industrie – Sous-direction de la Normalisation, de la Qualité et de la Propriété Industrielle (SQUALPI))
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Livraison :
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C’est le moment où le promoteur vous remet les clés de votre logement.
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Maître d’Ouvrage :
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Celui (personne physique ou morale) pour le compte duquel est réalisé une construction, qui réunit les fonds nécessaires et choisit le Maître d’Oeuvre.
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Maître d’Œuvre :
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Personne physique ou morale (architecte, bureau d’études, ingénieur, économiste,...) responsable de la conception et/ou de la construction d’une opération immobilière ainsi que des comptes de chantier en fonction de la mission qui lui a été confiée par le Maître d’Ouvrage.
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Mortier :
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Mélange composé de sable de ciment et d’eau.
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Mur porteur :
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Mur supportant les charges d’un bâtiment. En fonction de sa position dans l’opération un mur porteur peut aussi être désigné sous l’appellation "mur de refend".
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NRA :
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Cette abréviation qui désignait la Nouvelle Réglementation Acoustique au moment de son lancement par deux arrêtés ministériels du 28 octobre 1994 reste couramment utilisée dans les descriptifs. Tout projet immobilier dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 1996 est dans l’obligation de se conformer à ces exigences.
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Plan Masse :
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Plan donnant une image « vue d’avion » de la construction.
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PVC (polychlorure de vinyle) :
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Ce matériau très répandu dans la construction est notamment utilisé pour les revêtements de sols, les fenêtres et portes-fenêtres, les portes de garages, les canalisations…
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Réception :
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C’est le moment où le promoteur constate, dans un procès verbal, avec les entreprises qui ont réalisé les travaux, l’achèvement de ceux-ci et leur bonne exécution. En tant qu’acquéreur d’un logement dans un programme de promotion immobilière, vous ne participez pas à la réception.
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Résilient :
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Matériau qui s’interpose entre le plancher support et un revêtement de sol ou entre le plancher support et la chape flottante. Il permet de réaliser des « coupures acoustiques » entre deux matériaux et atténue ainsi la transmission des vibrations sonores.
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Robinet :
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- Mitigeur
Le débit et le mélange de l’eau chaude et froide sont assurés par un seul robinet.
- Mélangeur
Le débit et le mélange de l’eau chaude et froide sont assurés par deux robinets.
- A tête céramique
Cet équipement offre une grande résistance à l’usure, diminue la fréquence de changement des joints et permet une très grande maniabilité (ouverture et fermeture sans forcer).
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VMC :
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Cette abréviation désigne la Ventilation Mécanique Contrôlée.
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