{"id":35472,"date":"2022-05-30T17:03:03","date_gmt":"2022-05-30T15:03:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/?post_type=materiau&#038;p=35472"},"modified":"2025-11-04T17:02:25","modified_gmt":"2025-11-04T16:02:25","slug":"cloturer-son-terrain-ou-construire-un-mur-de-separation","status":"publish","type":"materiau","link":"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/bien-choisir-vos-equipements-materiaux\/cloture\/","title":{"rendered":"Cl\u00f4turer son terrain ou construire un mur de s\u00e9paration"},"content":{"rendered":"<p>Pour installer une cl\u00f4ture chez vous, vous devez respecter le plan local d\u2019urbanisme de votre commune ainsi que les r\u00e8gles d\u2019implantation vis-\u00e0-vis des limites de votre terrain ou des terrains voisins.<\/p>\n<h3>La r\u00e9glementation des cl\u00f4tures et murs de s\u00e9paration<\/h3>\n<p>La loi qui encadre les cl\u00f4tures et murs de s\u00e9paration est fix\u00e9e par les <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/section_lc\/LEGITEXT000006070721\/LEGISCTA000006136252\/#LEGISCTA000006136252\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">articles 640 \u00e0 648 et 682 du Code civil<\/a>.<\/p>\n<p>Attention, des r\u00e8gles, quant \u00e0 la hauteur, la nature ou l\u2019aspect de votre future cl\u00f4ture par exemple, peuvent \u00eatre ajout\u00e9es par le <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/comprendre-vos-documents\/plan-local-urbanisme\/\">Plan Local d\u2019Urbanisme (PLU)<\/a> mais \u00e9galement si vous vivez en copropri\u00e9t\u00e9 ou dans un lotissement priv\u00e9 avec une Association Syndicale Libre (ASL)&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>si votre terrain fait partie d\u2019un lotissement<\/strong>, il faudra veiller \u00e0 respecter son r\u00e8glement sur la hauteur, le choix des mat\u00e9riaux, les couleurs et l\u2019aspect de la cl\u00f4ture&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>si vous \u00eates dans une copropri\u00e9t\u00e9<\/strong>, c\u2019est le <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/travaux-renovation\/copropriete\/\">r\u00e8glement de copropri\u00e9t\u00e9<\/a> qui s\u2019impose.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>La hauteur de la cl\u00f4ture<\/h3>\n<p>\u00c0 moins qu\u2019il n\u2019y ait des r\u00e8gles locales, pr\u00e9vues par le PLU ou la carte communale, la r\u00e8gle qui s\u2019applique pour la hauteur de la cl\u00f4ture est la suivante&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>si votre terrain se situe sur une commune de moins de 50 000 habitants<\/strong>, votre mur ou cl\u00f4ture, y compris le chaperon, doit respecter une hauteur minimale de 2,6 m\u00e8tres&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>si votre terrain se situe sur une commune d\u2019au moins 50 000 habitants<\/strong>, votre mur de cl\u00f4ture, y compris le chaperon, doit faire au minimum 3,2 m\u00e8tres.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Mur de s\u00e9paration entre voisins&nbsp;: cr\u00e9er sa cl\u00f4ture en cas de mitoyennet\u00e9<\/h3>\n<p>Dans le cas d\u2019une maison ou d\u2019un jardin mitoyen, pour construire une cl\u00f4ture, il existe <a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/F3131\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">des r\u00e8gles \u00e0 respecter<\/a> avec le voisinage, r\u00e9gies par les articles 653, 654, 661 et 663 du Code civil. <strong>Si vous construisez la cl\u00f4ture sur votre terrain, vous avez la libert\u00e9 de choisir votre cl\u00f4ture privative<\/strong> mais vous devez \u00e9galement la financer et l\u2019entretenir.<\/p>\n<p>En revanche, <strong>si la cl\u00f4ture \u00e0 construire se trouve sur la limite de propri\u00e9t\u00e9 avec le terrain mitoyen, elle devient mitoyenne<\/strong> (haie mitoyenne, mur mitoyen, cl\u00f4ture mitoyenne, etc.). Cette forme de copropri\u00e9t\u00e9 donne lieu \u00e0 des droits et des devoirs notamment d\u2019entretien&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>un accord devra \u00eatre trouv\u00e9 avec votre voisin<\/strong>, car vous assumerez ensemble les frais de construction d\u2019un mur, les frais de pose d\u2019un grillage, d\u2019une haie ou d\u2019une palissade et son entretien&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>il faut toujours respecter les servitudes existantes<\/strong> sur votre terrain. Vous ne pouvez pas \u00e9lever une cl\u00f4ture sur une servitude de passage et emp\u00eacher son b\u00e9n\u00e9ficiaire d\u2019acc\u00e9der \u00e0 la voie publique. Vous ne pouvez pas non plus faire obstacle \u00e0 l\u2019\u00e9coulement naturel des eaux de pluie&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>votre cl\u00f4ture ne doit pas priver vos voisins de vue ou d\u2019ensoleillement<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Faire appel \u00e0 un g\u00e9om\u00e8tre<\/strong> peut \u00eatre int\u00e9ressant pour mesurer et d\u00e9limiter votre terrain. Cette \u00e9tape de bornage permet de conna\u00eetre pr\u00e9cis\u00e9ment la limite s\u00e9parative de votre propri\u00e9t\u00e9. Cela pr\u00e9viendra des potentiels probl\u00e8mes d\u2019emplacement vis-\u00e0-vis de vos voisins lors de la construction de votre mur s\u00e9paratif.<\/p>\n<h3>La d\u00e9claration pr\u00e9alable de travaux (DP) pour cr\u00e9er sa cl\u00f4ture<\/h3>\n<p>Il existe certains cas pour lesquels il faut faire une <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/travaux-renovation\/declaration-prealable-travaux\/\">d\u00e9claration pr\u00e9alable de travaux<\/a> aupr\u00e8s de la mairie&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li>si le PLU l\u2019impose&nbsp;;<\/li>\n<li>si la hauteur du mur \u00e0 construire est sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 2 m\u00e8tres&nbsp;;<\/li>\n<li>si votre terrain est situ\u00e9 dans une zone o\u00f9 c\u2019est obligatoire&nbsp;: abords d\u2019un site patrimonial remarquable class\u00e9 ou monument historique, site inscrit, secteur d\u00e9limit\u00e9 par le PLU ou zone d\u00e9finie par la commune ou l\u2019EPCI.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Comment faire une d\u00e9claration pr\u00e9alable de travaux&nbsp;?<\/strong> Rassurez-vous, c\u2019est plus simple qu\u2019une demande de <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/bien-choisir-vos-equipements-materiaux\/cloture\/\">permis de construire<\/a>. Il vous suffit de remplir le formulaire Cerfa n\u00b013703 en ajoutant les documents demand\u00e9s. Ensuite, vous d\u00e9poserez ou enverrez, en recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, votre dossier complet \u00e0 la mairie. Une fois l\u2019accord de la mairie re\u00e7u, vous disposez de trois ans pour d\u00e9marrer les travaux.<\/p>\n<p>Pour choisir votre cl\u00f4ture, il faut surtout vous poser les questions de l\u2019utilit\u00e9 de celle-ci. Souhaitez-vous d\u00e9limiter l\u2019espace, cloisonner et s\u00e9curiser votre propri\u00e9t\u00e9, ou surtout d\u00e9corer votre jardin&nbsp;? Ce sont autant de param\u00e8tres qui vont influencer votre choix de cl\u00f4ture ou de mur de s\u00e9paration.<\/p>\n<h3>Les fonctions d\u2019une cl\u00f4ture<\/h3>\n<p>La cl\u00f4ture a plusieurs fonctions et peut r\u00e9pondre \u00e0 diff\u00e9rents besoins, qui vont d\u00e9terminer votre choix entre mur, muret, grillage, haie ou encore palissade&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>pour s\u00e9curiser votre terrain et emp\u00eacher les intrusions<\/strong>, nous vous conseillons d\u2019opter pour des panneaux grillag\u00e9s, des panneaux en bois, en composite, en aluminium ou en PVC ou bien un <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/bien-faire-construire\/types-de-murs\/\">mur en pierre, brique ou b\u00e9ton<\/a>&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>pour prot\u00e9ger votre ext\u00e9rieur du vent<\/strong>, optez pour des panneaux de jardin en bois massif, en PVC, en composite ou en aluminium ou bien un mur. La protection contre le vent d\u00e9pendra surtout de la hauteur de votre cl\u00f4ture&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>si vous cherchez une cl\u00f4ture occultante<\/strong> pour vous cacher visuellement des voisins, optez pour une cl\u00f4ture non ajour\u00e9e comme des panneaux de bois, une haie v\u00e9g\u00e9tale dense ou bien pour un mur&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>pour vous isoler du bruit, de vos voisins ou bien des transports alentour<\/strong>, optez pour un mur antibruit pour votre cl\u00f4ture. Il peut s\u2019agir d\u2019un mur en brique ou encore en parpaings. C\u2019est en effet la densit\u00e9 de la cl\u00f4ture et l\u2019absorption acoustique du mat\u00e9riau qui vont agir pour vous prot\u00e9ger du bruit&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>si vous souhaitez d\u00e9limiter votre terrain<\/strong> en apportant une touche d\u00e9co, les claustras sont une bonne alternative&nbsp;;<\/li>\n<li><strong>si vous souhaitez surtout emp\u00eacher vos animaux de se sauver<\/strong>, optez pour un grillage souple ou non, de hauteur suffisante pour qu\u2019ils ne sautent pas par-dessus.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Les diff\u00e9rents types de cl\u00f4tures<\/h3>\n<p>Il existe de nombreux types de cl\u00f4tures et chacune offre un style et des usages sp\u00e9cifiques.<\/p>\n<p>Elle constitue une solution tr\u00e8s int\u00e9ressante pour votre ext\u00e9rieur. Elle <strong>permet \u00e0 la fois de d\u00e9limiter l\u2019espace tout en apportant des v\u00e9g\u00e9taux dans votre jardin<\/strong>. C\u2019est la <strong>solution la plus naturelle et \u00e9cologique&nbsp;<\/strong>: elle permet de <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/conseils\/preserver-la-biodiversite-chez-soi\/\">prot\u00e9ger la biodiversit\u00e9<\/a> en servant de refuge \u00e0 plusieurs esp\u00e8ces animales, mais aussi de faciliter l\u2019\u00e9coulement de l\u2019eau, et contribue au <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/conseils\/comment-proteger-votre-habitat-de-la-chaleur\/\">confort d\u2019\u00e9t\u00e9<\/a> chez vous. Pour profiter de votre nouvelle cl\u00f4ture v\u00e9g\u00e9tale, il faut planter les haies et arbustes de votre choix et attendre qu\u2019ils poussent. <strong>Dans le cas d\u2019une haie mitoyenne, vous et votre voisin partagez son entretien en taillant le c\u00f4t\u00e9 qui donne sur votre terrain<\/strong>. En revanche,<strong> s\u2019il s\u2019agit de votre haie, vous devez normalement la tailler ou la faire tailler int\u00e9gralement<\/strong>, m\u00eame du c\u00f4t\u00e9 de votre voisin.<\/p>\n<p>Il <strong>permet principalement de s\u00e9curiser votre propri\u00e9t\u00e9 contre les intrusions<\/strong>, de d\u00e9limiter votre terrain et d\u2019isoler de la vue et du vent. C\u2019est la cl\u00f4ture s\u00e9parative la plus dissuasive.<\/p>\n<p>Elles peuvent \u00eatre en bois ou en composite. Elles sont conditionn\u00e9es en panneaux et <strong>faciles \u00e0 installer<\/strong>. Elles ont autant une fonction de d\u00e9limitation de votre jardin qu\u2019une fonction d\u00e9corative et les diff\u00e9rentes esth\u00e9tiques propos\u00e9es permettent de s\u2019adapter au style de votre ext\u00e9rieur (mod\u00e8le ajour\u00e9 ou non).<\/p>\n<p>Ils peuvent \u00eatre souples ou rigides, sous forme de panneaux ou de rouleaux. Ils permettent de <strong>d\u00e9limiter le terrain \u00e0 moindre co\u00fbt<\/strong>, tout en emp\u00eachant vos animaux de s\u2019\u00e9chapper.<\/p>\n<p>Ils existent dans divers mat\u00e9riaux&nbsp;: bois, aluminium, PVC\u2026 Ils sont occultants ou ajour\u00e9s et permettent ainsi de <strong>d\u00e9limiter le terrain et\/ou de couper la vue des voisins<\/strong>.<\/p>\n<p>Elles se diff\u00e9rencient des palissades et des panneaux par leur aspect d\u00e9coratif. Il en existe dans de nombreux styles et mat\u00e9riaux pour r\u00e9pondre \u00e0 toutes vos envies.<\/p>\n<p>Ils peuvent aussi constituer des cl\u00f4tures solides. Il s\u2019agit d\u2019une cage m\u00e9tallique faite de panneaux soud\u00e9s. On la remplit ensuite de pierres ou, plus rarement, de terre retenue par un g\u00e9otextile. Il s\u2019agit d\u2019un <strong>type de mur r\u00e9sistant<\/strong> et vous pouvez choisir les pierres pour cr\u00e9er l\u2019esth\u00e9tique que vous voulez.<\/p>\n<p>Notez bien qu\u2019il faut <strong>toujours vous renseigner aupr\u00e8s de la mairie avant d\u2019installer votre future cl\u00f4ture<\/strong>. Par exemple, des communes refusent les panneaux comme type de cl\u00f4ture seul ou encore certaines esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales utilis\u00e9es pour les haies.<\/p>\n<h3>Quel mat\u00e9riau pour sa cl\u00f4ture&nbsp;?<\/h3>\n<p>Pour le choix de votre cl\u00f4ture, le mat\u00e9riau a toute son importance. Tout d\u2019abord, il y a l\u2019<strong>enjeu de l\u2019uniformit\u00e9 visuelle avec les cl\u00f4tures voisines<\/strong>, notamment si vous vivez en lotissement. La mairie a l\u2019autorit\u00e9 pour donner des directives concernant l\u2019esth\u00e9tique ou les mat\u00e9riaux de votre cl\u00f4ture. Vous allez \u00e9galement chercher \u00e0 assortir votre cl\u00f4ture avec votre portail et\/ou avec vos volets. Vous pouvez aussi avoir d\u2019autres crit\u00e8res comme la solidit\u00e9 de la cl\u00f4ture.<\/p>\n<p>Il faut \u00e9galement <strong>prendre en compte les conditions m\u00e9t\u00e9orologiques<\/strong> de votre lieu de vie lors du choix de votre cl\u00f4ture. Certains mat\u00e9riaux supportent mieux le grand froid ou l\u2019air marin que d\u2019autres.<\/p>\n<p>Parmi eux, le PVC et l\u2019aluminium sont r\u00e9sistants aux intemp\u00e9ries et requi\u00e8rent tr\u00e8s peu d\u2019entretien. Au m\u00eame titre que les murs en pierre, b\u00e9ton, brique et parpaings. Tous ces mat\u00e9riaux sont adapt\u00e9s pour votre cl\u00f4ture m\u00eame si vous vivez pr\u00e8s de la mer ou dans une r\u00e9gion tr\u00e8s pluvieuse et que vous ne souhaitez pas vous occuper de son entretien chaque ann\u00e9e.<\/p>\n<p>Le bois, quant \u00e0 lui, peut \u00eatre trait\u00e9 pour supporter les intemp\u00e9ries. Cependant, il faudra renouveler cet entretien r\u00e9guli\u00e8rement, tous les deux ans environ, en appliquant une lasure ou un vernis. Par ailleurs, le bois n\u2019est pas recommand\u00e9 si vous vivez pr\u00e8s de la mer, car le sel a tendance \u00e0 l\u2019endommager.<\/p>\n<p><strong>La haie v\u00e9g\u00e9tale demande aussi un entretien r\u00e9gulier<\/strong> pour rester belle et fournie. Il faudra l\u2019arroser r\u00e9guli\u00e8rement et la tailler chaque ann\u00e9e en \u00e9vitant la p\u00e9riode printani\u00e8re o\u00f9 les animaux y font leur nid.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":35487,"parent":0,"menu_order":0,"template":"","categories":[203,220],"tags":[478],"article_type":[],"class_list":["post-35472","materiau","type-materiau","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","category-confort","category-securite","tags-exterieurs"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v26.2 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Cl\u00f4ture en limite de propri\u00e9t\u00e9\u00a0: r\u00e8gles de construction, hauteur, mat\u00e9riaux - Qualitel | Particuliers<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Installer une cl\u00f4ture chez soi n\u00e9cessite de respecter certaines r\u00e9glementations. 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