{"id":2360,"date":"2020-10-15T17:40:38","date_gmt":"2020-10-15T15:40:38","guid":{"rendered":"http:\/\/46.101.208.180\/?post_type=projet&#038;p=2360"},"modified":"2025-10-27T15:30:42","modified_gmt":"2025-10-27T14:30:42","slug":"quelles-sont-les-caracteristiques-dun-terrain-a-controler-avant-de-faire-construire-votre-maison","status":"publish","type":"projet","link":"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/faire-construire-maison\/terrain-constructible\/","title":{"rendered":"Comment savoir si un terrain est constructible&nbsp;?"},"content":{"rendered":"<h3><b>\u00c0 retenir&nbsp;: mon terrain est-il constructible&nbsp;?<\/b><\/h3>\n<ul>\n<li>Consultez les documents d\u2019urbanisme de votre commune (PLU ou carte communale) pour v\u00e9rifier si la parcelle de terrain est en zone constructible, urbaine, naturelle ou agricole.<\/li>\n<li>V\u00e9rifiez si le terrain est viabilis\u00e9 ou \u00e0 viabiliser (raccordements aux diff\u00e9rents r\u00e9seaux&nbsp;: eaux us\u00e9es, \u00e9lectricit\u00e9, etc.).<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Demandez un certificat d\u2019urbanisme op\u00e9rationnel pour conna\u00eetre les travaux de construction autoris\u00e9s.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">En cas de doute, un g\u00e9om\u00e8tre expert peut vous aider \u00e0 d\u00e9terminer la faisabilit\u00e9 du projet et les limites cadastrales de votre terrain \u00e0 b\u00e2tir.<\/li>\n<li aria-level=\"1\">Attention aux zones non constructibles (risques, enqu\u00eate publique, ou int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral) et aux conditions fix\u00e9es par la loi Alur.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Trouvez le relev\u00e9 cadastral li\u00e9 \u00e0 son emplacement<\/h3>\n<p>Pour v\u00e9rifier si le terrain qui vous int\u00e9resse est constructible, <strong>demandez en premier lieu un relev\u00e9 cadastral \u00e0 la mairie de la commune<\/strong> o\u00f9 est situ\u00e9 le terrain ou <span style=\"font-weight: 400;\">rendez-vous<\/span> sur le service en ligne du Minist\u00e8re de l\u2019\u00e9conomie et des finances (<a href=\"https:\/\/www.cadastre.gouv.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">www.cadastre.gouv.fr<\/a>).<\/p>\n<p>Cela vous permettra de d\u00e9terminer avec pr\u00e9cision dans quelle zone il se situe et de v\u00e9rifier les limites exactes du terrain \u00e0 b\u00e2tir. Chaque terrain, qu\u2019il soit viabilis\u00e9 ou non (c\u2019est-\u00e0-dire raccord\u00e9 aux r\u00e9seaux d\u2019eau, d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, de gaz, de t\u00e9l\u00e9phone et d\u2019assainissement), poss\u00e8de un num\u00e9ro de cadastre qui correspond au num\u00e9ro de la parcelle du terrain sur le plan.<\/p>\n<p><strong>\u00c0 noter<\/strong>&nbsp;: en cas de conflit avec le voisinage, il est possible de faire r\u00e9aliser un bornage par un g\u00e9om\u00e8tre afin de d\u00e9limiter pr\u00e9cis\u00e9ment votre terrain par rapport \u00e0 celui de votre voisin.<\/p>\n<h3>V\u00e9rifiez quelles sont les r\u00e8gles et contraintes d\u2019urbanisme avant de construire une maison<\/h3>\n<p>Pour valider cette \u00e9tape de l\u2019\u00e9tude de terrain avant construction, demandez le <strong><a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/comprendre-vos-documents\/plan-local-urbanisme\/\">Plan local d\u2019urbanisme (PLU)<\/a><\/strong> et \u00e0 d\u00e9faut, le <strong>Plan d\u2019occupation des sols (POS)<\/strong> ou la carte communale.<\/p>\n<p>Ce document pr\u00e9cise le d\u00e9coupage de la commune (habitations, cultures, zones industrielles, etc.) et vous <strong>indique les contraintes d\u2019am\u00e9nagement des abords de la propri\u00e9t\u00e9<\/strong>.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"alignright wp-image-16526 size-medium\" src=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/wp\/..\/uploads\/Cerfa_OK-211x300.png\" alt width=\"211\" height=\"300\" srcset=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/wp\/..\/uploads\/Cerfa_OK-211x300.png 211w, https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/wp\/..\/uploads\/Cerfa_OK-527x750.png 527w, https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/wp\/..\/uploads\/Cerfa_OK.png 591w\" sizes=\"auto, (max-width: 211px) 100vw, 211px\">Il liste aussi les normes \u00e0 respecter au niveau architectural comme le type de toiture, les mat\u00e9riaux, les r\u00e8gles de densit\u00e9 de construction, etc. Si le terrain est situ\u00e9 dans un lotissement, des r\u00e8gles particuli\u00e8res peuvent \u00e9galement s\u2019appliquer.<\/p>\n<p>Vous pourrez aussi v\u00e9rifier si des projets (autoroute, complexe immobilier, \u00e9cole, etc.) sont envisag\u00e9s sur le site ainsi que la situation juridique du terrain \u00e0 vendre.<\/p>\n<p>Pour les exigences li\u00e9es \u00e0 votre parcelle de terrain pr\u00e9cis\u00e9ment, <strong>demandez un certificat d\u2019urbanisme (CU) d\u2019information.&nbsp;<\/strong><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h3>Renseignez-vous sur le montant de la taxe d\u2019am\u00e9nagement<\/h3>\n<p>Avant de vous engager dans l\u2019<a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/faire-construire-maison\/achat-terrain\/\">achat d\u2019un terrain<\/a>, renseignez-vous sur la taxe d\u2019am\u00e9nagement. Cette information financi\u00e8re est importante car <strong>son montant vient s\u2019ajouter \u00e0 vos d\u00e9penses<\/strong>, notamment au prix des terrains et \u00e0 la viabilisation \u00e9ventuelle (raccordements aux diff\u00e9rents \u00e9quipements publics&nbsp;: r\u00e9seaux d\u2019eau potable, de gaz, d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 ou d\u2019assainissement).<\/p>\n<h3>Contr\u00f4lez si vous avez des \u00ab&nbsp;servitudes&nbsp;\u00bb li\u00e9es \u00e0 votre terrain<\/h3>\n<p>Par exemple, vos voisins peuvent b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un droit de passage sur votre propri\u00e9t\u00e9 (servitude de droit priv\u00e9) pour acc\u00e9der \u00e0 la voie publique mais c\u2019est \u00e0 vous d\u2019en assurer tous les frais d\u2019entretien.<\/p>\n<p><strong>Autre cas de figure pour les zones \u00e0 risque&nbsp;<\/strong>: votre terrain peut \u00eatre concern\u00e9 par une servitude d\u2019utilit\u00e9 publique qui impose des r\u00e8gles de construction sp\u00e9cifiques (taille des s\u00e9parations entre les maisons, dimensions des fondations, <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/travaux-renovation\/assainissement-non-collectif\/\">assainissement individuel<\/a> ou raccordement au tout \u00e0 l\u2019\u00e9gout, jardin arbor\u00e9, etc.).<\/p>\n<h3><b>Estimez la valeur du terrain inconstructible&nbsp;<\/b><\/h3>\n<p>Pour le propri\u00e9taire qui souhaite vendre un terrain non viabilis\u00e9, comme pour le potentiel acqu\u00e9reur, il est important de prendre connaissance de la valeur du foncier inconstructible. Lors d\u2019une estimation, on prend en compte la superficie, l\u2019\u00e9tat et la localisation du terrain. Une plus-value est possible si la parcelle bascule vers un zonage constructible.<\/p>\n<p>Renseignez-vous sur les \u00e9ventuels risques naturels et technologiques de votre terrain \u00e0 b\u00e2tir aupr\u00e8s du service urbanisme de la mairie concern\u00e9e&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li>Existe-t-il un <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/comprendre-vos-documents\/pprn\/\"><strong>plan de pr\u00e9vention des risques naturels (PPRN)<\/strong><\/a> ? En effet, la situation g\u00e9ographique de votre terrain peut vous exposer \u00e0 des risques naturels (<a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/comprendre-vos-documents\/ppri\/\">PPRi en zone inondable<\/a>, sismique, tornades, mouvements de terrain, sols argileux, incendies de for\u00eat, etc.) ou industriels (usines chimiques, centrales nucl\u00e9aires \u00e0 proximit\u00e9, etc.). Ceci influe sur les contraintes de construction que vous allez devoir envisager ou, dans le pire des cas, vous faire renoncer \u00e0 l\u2019acquisition d\u2019un terrain. Demandez si un <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/diagnostics-immobiliers\/erp\/\">diagnostic ERP<\/a> (\u00e9tat des risques et pollutions) du terrain a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9.<\/li>\n<li>La propri\u00e9t\u00e9 est-elle situ\u00e9e sur une zone infest\u00e9e par les termites (<a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/diagnostics-immobiliers\/termites\/\">diagnostic termites <\/a>\u00e9ventuel)&nbsp;?<\/li>\n<li>Est-elle plac\u00e9e sur une zone d\u2019argile gonflante qui demande la construction de fondations sp\u00e9cifiques et donc plus on\u00e9reuses&nbsp;? R\u00e9f\u00e9rez-vous \u00e0 l\u2019<a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/diagnostics-immobiliers\/etude-geotechnique\/\">\u00e9tude de sol ou \u00e9tude g\u00e9otechnique<\/a>, obligatoire depuis le 1er janvier 2020 pour tout achat ou vente d\u2019un terrain non b\u00e2ti constructible dans une zone d\u2019exposition moyenne ou forte au <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/conseils\/retrait-gonflement-sol-argileux\/\">retrait-gonflement des argiles (RGA)<\/a>.<\/li>\n<li>&nbsp;Le sous-sol comporte-t-il des vides naturels (par exemple&nbsp;: des couches de gypse ayant \u00e9t\u00e9 dissoutes par l\u2019eau) ou artificiels (des anciennes carri\u00e8res, des champignonni\u00e8res, etc.)&nbsp;?<\/li>\n<li>Une nappe phr\u00e9atique qui demanderait un dallage sp\u00e9cifique plus co\u00fbteux est-elle identifi\u00e9e sur le terrain&nbsp;?<\/li>\n<li>Est-ce une <strong>zone de radon<\/strong> qui n\u00e9cessiterait un sous-sol ventil\u00e9&nbsp;? Le radon est <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/conseils\/radon-maison-immeuble-detecter\/\">un gaz radioactif<\/a> issu de la d\u00e9sint\u00e9gration de l\u2019uranium et du radium pr\u00e9sents naturellement dans le sol et les roches. Le radon est identifi\u00e9 comme pouvant \u00eatre la deuxi\u00e8me cause de cancer du poumon apr\u00e8s le tabac et juste avant l\u2019amiante. Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) le classe parmi les canc\u00e9rig\u00e8nes certains.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Pour approfondir votre \u00e9tude de terrain avant construction et en savoir plus sur les risques li\u00e9s au terrain, consultez la <a href=\"https:\/\/qualiteconstruction.com\/sites\/default\/files\/2016-12\/PT-Prendre-Compte-Risques-Terrain.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">brochure de l\u2019AQC<\/a> (Agence Qualit\u00e9 Construction).<\/p>\n<p>Pour limiter les <strong>risques li\u00e9s au radon<\/strong>, il faut une bonne ventilation, notamment un sous-sol ventil\u00e9 et une excellente \u00e9tanch\u00e9it\u00e9 entre les sols et les b\u00e2timents. Pour conna\u00eetre le potentiel radon de la commune de votre futur terrain, rendez-vous sur le site de <a href=\"https:\/\/www.irsn.fr\/savoir-comprendre\/environnement\/cartographie-potentiel-radon-formations-geologiques#.X2OJPGgzY2w\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">l\u2019Institut de radioprotection et de s\u00fbret\u00e9 nucl\u00e9aire<\/a> (IRSN).<\/p>\n<p>Pour d\u00e9terminer si la configuration et la topologie du terrain sont adapt\u00e9es \u00e0 votre future maison, <strong>3 principaux param\u00e8tres<\/strong> sont \u00e0 prendre en consid\u00e9ration.<\/p>\n<p>L\u2019orientation du terrain a une influence directe sur la vue que vous aurez depuis votre fen\u00eatre ou votre terrasse. Elle a aussi un impact sur l\u2019exposition au soleil de votre maison ce qui joue un r\u00f4le important sur la luminosit\u00e9 naturelle dans les futures pi\u00e8ces ainsi que les apports solaires gratuits et la gestion \u00e9nerg\u00e9tique de votre habitation. Or, la r\u00e9glementation RE2020 qui succ\u00e8de \u00e0 la RT2012 fixe un cadre et un cahier des charges dans la conception de l\u2019habitat, notamment afin de prendre en compte les apports \u00e9nerg\u00e9tiques li\u00e9s \u00e0 l\u2019<a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/visiter\/exposition-luminosite-verifier-visite-appartement-maison\/\">exposition solaire<\/a>. Si vous souhaitez <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/faire-construire-maison\/maison-bioclimatique\/\">construire une maison bioclimatique<\/a>, l\u2019orientation et l\u2019exposition aux vents sont encore plus importantes pour votre projet.<\/p>\n<p>V\u00e9rifiez que votre projet de construction est compatible avec la topologie du terrain, notamment lorsqu\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019un terrain plat.<\/p>\n<p>La g\u00e9om\u00e9trie de la parcelle est \u00e0 mettre en relation avec le vis-\u00e0-vis, la route d\u2019acc\u00e8s et les diff\u00e9rentes arriv\u00e9es d\u2019eau, d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, etc. Selon la pente du terrain, pensez aux \u00e9coulements d\u2019eaux pluviales provenant des parcelles en amont. Contr\u00f4lez l\u2019\u00e9tat des murets de s\u00e9paration pour rep\u00e9rer des signes \u00e9ventuels de glissement de terrain, notamment dans le cas de terrains en terrasses. Si le sol est bossel\u00e9 et irr\u00e9gulier, il peut avoir \u00e9t\u00e9 remblay\u00e9 et manquer de compacit\u00e9, et les fondations devront donc s\u2019enfoncer plus profond\u00e9ment pour stabiliser la structure.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>Demandez l\u2019avis de votre professionnel pour faire construire votre maison<\/strong><\/p>\n<p>Une fois le professionnel choisi (<a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/faire-construire-maison\/constructeur-maisons-individuelles\/\">constructeur de maison individuelle<\/a>, promoteur immobilier ou <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/pros-batiment\/choisir-architecte\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">architecte<\/a>) pour faire construire votre maison, donnez-lui rendez-vous sur le terrain. La raison&nbsp;? Il doit tenir compte des contraintes du terrain (topologie du terrain) dans sa proposition et vous pr\u00e9senter une conception de maison adapt\u00e9e.<\/p>\n<p>Pensez aussi \u00e0 lui fournir l\u2019ensemble des informations dont vous disposez pour qu\u2019il puisse \u00e9valuer correctement l\u2019implantation de votre future maison.<\/p>\n<p>Si vous passez par un constructeur de maison individuelle, il peut vous vous aider dans votre recherche d\u2019un terrain en proposant des terrains constructibles sur la base de la superficie souhait\u00e9e et du budget allou\u00e9 (terrain en lotissement ou terrain isol\u00e9) et vous accompagner lors de visites, avant de vous engager \u00e0 signer l\u2019achat.<\/p>\n<p>Pour bien choisir votre terrain, pensez \u00e0 la v\u00e9g\u00e9tation de ce dernier. La pr\u00e9sence de quelques arbres est tout \u00e0 fait agr\u00e9able lorsqu\u2019il s\u2019agit de trouver un peu d\u2019ombre \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur mais ils peuvent aussi r\u00e9duire la luminosit\u00e9 dans la maison.<\/p>\n<p>Les arbres et v\u00e9g\u00e9taux peuvent \u00e9galement jouer un autre r\u00f4le tr\u00e8s important lorsqu\u2019il s\u2019agit de <strong>prot\u00e9ger l\u2019habitation des intemp\u00e9ries ou des \u00e9carts climatiques<\/strong>. Le vent peut \u00eatre une <strong>source de d\u00e9perdition thermique<\/strong> pour votre maison. L\u2019implantation d\u2019une haie d\u2019arbres bien positionn\u00e9e par rapport au soleil et aux vents dominants sera une note appr\u00e9ciable dans votre qualit\u00e9 de vie.<\/p>\n<p>Attention, si les arbres sont nombreux, cela t\u00e9moigne peut-\u00eatre de la <b>pr\u00e9sence d\u2019une retenue d\u2019eau souterraine ou d\u2019un sol tr\u00e8s humide<\/b>&nbsp;; un d\u00e9boisement trop important pourrait occasionner une remont\u00e9e d\u2019eau.<\/p>\n<p><b>Pensez bien \u00e0 faire r\u00e9aliser une <a href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/diagnostics-immobiliers\/etude-geotechnique\/\">\u00e9tude de sol dite \u00e9tude g\u00e9otechnique<\/a>. C\u2019est une \u00e9tape de l\u2019\u00e9tude de terrain avant construction \u00e0 ne pas manquer. <\/b>Dans la majorit\u00e9 des cas, une \u00e9tude de sol s\u2019impose pour la construction d\u2019une maison. Son but est d\u2019examiner en profondeur les caract\u00e9ristiques de votre terrain et de d\u00e9tecter toute contrainte en amont de la construction. Vous pouvez consulter les donn\u00e9es g\u00e9o-scientifiques de votre terrain sur le site <a href=\"http:\/\/infoterre.brgm.fr\/viewer\/MainTileForward.do\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Infoterre<\/a>, mais rien ne vaut une \u00e9tude approfondie par un g\u00e9otechnicien et que vous transmettrez au constructeur, \u00e0 l\u2019entrepreneur ou \u00e0 l\u2019architecte pour qu\u2019ils puissent d\u00e9marrer la conception et l\u2019architecture de votre maison en pr\u00e9voyant les fondations adapt\u00e9es. Veillez \u00e9galement \u00e0 bien faire suivre cette \u00e9tude \u00e0 l\u2019entreprise en charge du gros \u0153uvre et particuli\u00e8rement des fondations de votre maison.<\/p>\n<p>Enfin, sachez qu\u2019avant l\u2019ouverture du chantier de construction, vous devez avoir obtenu un permis de construire aupr\u00e8s de la mairie de la commune o\u00f9 se situe votre terrain constructible viabilis\u00e9.<\/p>\n<p>M\u00eame si la mairie vous garantit la constructibilit\u00e9 du terrain, sachez que cela ne garantit en aucun cas la qualit\u00e9 des sols.<\/p>\n<h3>Et en cas de certification du logement&nbsp;?<\/h3>\n<p>Si vous choisissez un constructeur engag\u00e9 dans la d\u00e9marche de <a href=\"https:\/\/www.nf-habitat.fr?mtm_source=qlpart&amp;mtm_medium=site&amp;mtm_campaign=push_article_nfh\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">certification NF Habitat<\/a>, l\u2019\u00e9tude des sols n\u2019est pas forc\u00e9ment obligatoire pour construire une maison individuelle. En effet, le r\u00e9f\u00e9rentiel NF Habitat exige que le constructeur appr\u00e9cie les conditions de l\u2019\u00e9dification de la maison et qu\u2019il justifie le non-recours \u00e0 une \u00e9tude de sol.<\/p>\n<p>Vous connaissez d\u00e9sormais toutes les \u00e9tapes \u00e0 respecter pour d\u00e9terminer la viabilit\u00e9 d\u2019un terrain. Il est \u00e0 noter que ces r\u00e8gles ne valent pas dans le cas particulier du terrain agricole, qui pr\u00e9sente un int\u00e9r\u00eat agronomique, biologique ou \u00e9conomique.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":23250,"parent":2358,"menu_order":0,"template":"","categories":[203,208,213,220],"tags":[429],"guide":[461],"article_type":[],"class_list":["post-2360","projet","type-projet","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","category-confort","category-eco-responsabilite","category-sante","category-securite","tags-construction","guide-sous-guide-de-construction"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v26.2 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Comment savoir si un terrain est constructible ? 3 \u00e9l\u00e9ments \u00e0 contr\u00f4ler - Qualitel | Particuliers<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Quels sont les points \u00e0 contr\u00f4ler pour savoir si un terrain est constructible avant de se lancer dans la construction d\u2019une maison neuve.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.qualitel.org\/particuliers\/faire-construire-maison\/terrain-constructible\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Terrain \u00e0 construire : que v\u00e9rifier avant d&#039;acheter ?\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Avant de commencer votre projet de construction, consultez la mairie pour obtenir des informations sur la constructibilit\u00e9 d\u2019un terrain. 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