Gestion des déchets du BTP : la nouvelle réglementation

Référence : ENV28CV
Thématique : Énergie & environnement
Durée : 7h
790€HT (20% de TVA)
3 à 10 stagiaires
Public concerné
Aménageur
Artisan
Entreprise du bâtiment (généraliste ou spécialiste)
État, Administration, Collectivité
Maîtrise d’œuvre
AMO
Architecte
Bureau d’études techniques (BET)
Bureau de contrôle
Économiste de la construction
Maîtrise d’ouvrage
Bailleur social
Promoteur
Modalités pédagogiques

Classe virtuelle  : pédagogie expositive et active  : exercices et études de cas

Modalités d'évaluation

QCU d’évaluation des objectifs en fin de formation inclus dans la durée totale de la formation

Equipement requis

PC portable avec connexion à internet

La formation en détails

Objectifs

  • Découvrir les enjeux de la gestion des déchets de chantier et les objectifs de valorisation de ceux-ci
  • Connaitre les obligations liées à la gestion des déchets pour les différents acteurs (Maitres d’ouvrage, Entreprises du BTP, Filière déchets)
  • S’approprier les outils existant pour une gestion vertueuse des déchets de chantier

Programme

Enjeux de la gestion des déchets dans le BTP et objectif de valorisation

  • Panorama du secteur de la construction (Bâtiment et Travaux Publics)
  • Déchets ou ressources (matière première secondaire)
  • Typologie des déchets de chantier  : mieux trier à la source
  • Filières de valorisation des matériaux

Les lois évoluent  : les nouvelles obligations réglementaires et leurs impacts sur la gestion des déchets de chantier

  • Directives européennes
  • La loi du 10 février 2020 «  AGEC  »
  • La loi du 22 août 2021 «  Climat et résilience  »
  • Rôles et responsabilités des différents acteurs (MOA, MOE…)
  • Diagnostic Produits Equipements Matériaux, Déchets, diagnostic ressources
  • Traçabilité des déchets  : les outils réglementaires
  • La filière REP «  Bâtiment  » (PMCB)

S’approprier les outils existant

  • Les clauses environnementales (marchés publics)
  • Cahiers des charges, DCE, CCTP, chartes
  • Schéma d’Organisation de la Gestion et de l’Elimination des Déchets (SOGED)
  • L’organisation du chantier
  • Le suivi des déchets, les outils de la traçabilité
  • Où trouver des infos  ?
La formation en détails
Les

Format flash pour intégrer les nouveaux enjeux règlementaires et responsabilités des acteurs en matière de gestion de déchets du BTP

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