Amiante : enjeux, obligations et responsabilités pour la MOA

• Maîtris­er les oblig­a­tions règle­men­taires et risques pénaux en matière d’amiante
• Con­naître et ren­seign­er le dossier Tech­nique Ami­ante (DTA)
• Con­naître les con­séquences de la présence de MPCA lors de travaux ain­si que les règles s‘y afférant (retrait, encap­su­lage, recou­vre­ment, etc…)

Les obligations réglementaires et risques pénaux en matière d’amiante

• Usage de l’amiante dans le bâti­ment et ses risques san­i­taires
• Code de la san­té publique, expo­si­tion à l’amiante dans les immeubles bâtis
• Code du tra­vail, repérage des matéri­aux et pro­duits con­tenant de l’amiante
• La norme NFX 46–020
• Rôles, oblig­a­tions et respon­s­abil­ités des dif­férents inter­venants
• Focus sur le dossier tech­nique ami­ante (DTA)

Les conséquences et les règles de la présence de MPCA (matériaux ou produits contenant de l’amiante) lors de travaux ou interventions

• Code du tra­vail, risques d’exposition à l’amiante
• Dif­férences entre sous-sec­tion 3 et sous-sec­tion 4
• Les travaux de retrait ou encap­su­lage (sous-sec­tion 3)
• Les inter­ven­tions sur des MPCA (sous-sec­tion 4)
• Ges­tion, trans­port et élim­i­na­tion des déchets